Utilisation de marques

Bishop IP Investigations mène des investigations sur l’utilisation de marques enregistrées partout dans le monde. En plus de déterminer si la marque enregistrée est bien utilisée, nous effectuons aussi des recherches d’utilisation antérieure et identifions l’utilisation de marques non-enregistrées par des entités spécifiques.

Nous fournissons des preuves pour montrer l’utilisation d’une marque sur une période donnée. Nos clients ont ensuite la possibilité de lancer une objection à la validité de l’enregistrement. Si la marque est destinée à un nouveau produit ou service, notre client aura donc la possibilité de réfléchir à la menace posée par des utilisations actuelles ou antérieures.

Nous effectuons des recherches dans les bases de données mondiales, interrogeons discrètement des personnes, visitons des sites et achetons des produits. Beaucoup de dossiers sont traités dans les juridictions parfois difficiles d’Europe de l’Est et d’Asie. De nombreux employés de Bishop IP ont comme langue maternelle des langues européennes ou asiatiques, dont le russe et le chinois.

Les prestations d’investigation d’utilisation de marques ont des tarifs fixes.

Etudes de cas

Une institution financière a entrepris un rebranding total de son activité. Nous avons enquêté sur l’utilisation mondiale de marques enregistrées et non enregistrées (y compris des raisons sociales et noms de domaine) qui étaient à la fois identiques et similaires au nom proposé. Nous avons ensuite entrepris l’acquisition des marques et noms susceptibles de poser un problème lors du lancement de la nouvelle marque.

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Une célèbre marque de mode européenne a découvert qu’un individu en Chine avait demandé l’enregistrement d’une marque similaire à celle-ci. L’enquête de Bishop IP Investigations a déterminé que l’individu était propriétaire d’une importante usine qui fabriquait des articles en violation des marques de notre client ainsi que d’autres marques européennes. Les preuves réunies par Bishop IP ont permis à notre client de s’opposer avec succès à la demande chinoise d’enregistrement de marque.

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Une marque de boissons internationale soupçonnait que, malgré les résultats d’un jugement antérieur, une chaine de bars était en train de remplacer sa propre marque par une marque internationale sans avertir ses clients. L’enquête de Bishop IP Investigations a démontré que les soupçons étaient justifiés. Les témoignages de trois de nos enquêteurs ont été mis en doute devant la High Court de Londres mais le juge a qualifié nos preuves comme étant solides.